Navigation – Plan du site
Les hispanistes publient

La Monarquía doceañista (1810-1837). Avatares, encomios y denuestos de una extraña forma de gobierno

Claude Morange
Référence(s) :

Joaquín Varela Suanzes-Carpegna, La Monarquía doceañista (1810-1837). Avatares, encomios y denuestos de una extraña forma de gobierno, Madrid, Marcial Pons Historia, 2013, 480 p. 

Texte intégral

1Le titre ne manquera pas d’interpeller quelques lecteurs. L’étude commence, en effet, en septembre 1810 (avec la réunion des Cortès qui allaient élaborer la constitution de 1812) et s’achève avec l’adoption de la constitution de 1837. Or, pendant ce quart de siècle, la constitucion doceañista, comme le rappelle l’auteur, n’a été en vigueur qu’un peu plus de six ans au total et, qui plus est, en trois périodes très espacées l’une de l’autre. Mais, c’est qu’il ne s’agit pas ici de brosser une nouvelle histoire du règne de Ferdinand vii. L’auteur, éminent constitutionnaliste, s’est proposé d’écrire, en quelque sorte, une histoire de la constitution de 1812, en considérant qu’elle a été, pendant toute la période, une référence obligée dans le débat politique : modèle pour les uns, contre-modèle pour les autres et objet de l’exécration pour les défenseurs inconditionnels de la monarchie absolue de droit divin.

2Dans un chapitre liminaire, il rappelle que les constituants de Cadix avaient théoriquement le choix entre deux modèles de monarchie constitutionnelle : le modèle anglais, et le modèle français de 1791. Quant au modèle des États-Unis, il eut moins d’influence, sans doute en raison de sa forme républicaine et fédéraliste.

3S’agissant du modèle anglais, c’est la lecture monarquico-constitucional (un roi titulaire de la direction politique de l’État, sous le contrôle des chambres) qui dominait alors, et non la version monarquico-parlamentaria (un cabinet responsable devant les chambres, et un premier ministre dirigeant du parti majoritaire au parlement), laquelle ne s’imposa qu’après 1834. La première eut en Espagne les faveurs de Jovellanos, sous l’influence de lord Holland et J. Allen. L’Asturien, qui attachait une grande importance au courant historiciste, distinguait soigneusement la soberanía (attribuée au monarque) de la supremacía (concédée à la nation), rejetait le principe de la souveraineté de la nation, et envisageait des Cortes bicamérales, dans la continuité à ses yeux du modèle estamental.

4Aux Cortès constituantes, malgré l’influence des écrits de Locke, Blackstone et Delolme sur de nombreux députés, ce ne fut pas le modèle anglais qui domina, mais le modèle français de 1791. Un peu à cause de l’influence culturelle française dans les décennies antérieures ; beaucoup, en raison de la valeur universelle des principes de la Révolution de 1789. Singulier paradoxe, dans la mesure où le spectre des violences révolutionnaires hantait encore les esprits, où l’Espagne était engagée dans une lutte acharnée contre l’invasion militaire française, et où les absolutistes ne se privaient pas d’utiliser la situation pour présenter les libéraux comme de dangereux imitateurs des révolutionnaires français. Tout n’était donc pas affaire d’idées et de doctrines : le débat théorique ne pouvait pas ne pas être conditionné par le contexte politique. Ainsi les constituants de Cadix s’efforcèrent de contrer la propagande des serviles, en présentant leur projet de constitution comme s’inscrivant dans le droit fil d’une tradition nationale artificiellement présentée comme prélibérale. Dans les écrits érudits d’un Martinez Marina, la démarche n’était pas dépourvue de sincérité, dans la mesure où, en Espagne, la plupart des esprits progressistes associaient (et cela bien avant 1808) l’absolutisme monarchique à l’avènement de la dynastie des Austrias (et symboliquement à la répression du soulèvement des comuneros), qui avait mis fin aux libertés concédées par les monarques antérieures.

5J. Varela se range dans le camp de ceux qui considèrent que les constituants de 1812 prirent pour modèle la Constitution de 1791. Néanmoins, il observe bien que, sur plusieurs points, ils prirent leurs distances. En évitant, par exemple, de faire précéder leur constitution d’une déclaration des droits, pour ne pas trop rappeler 1789. Ou encore en consacrant le principe de l’intolérance religieuse (le fameux article 12), concession que, plus tard, plusieurs libéraux essayèrent de justifier, en disant qu’elle était contraire à leurs convictions, mais qu’elle leur fut imposée par les circonstances.

6Le contexte politico-militaire influa d’une autre manière. Le discrédit de la famille royale, les abdications de Bayonne, l’absence même du monarque, la trahison des élites, et le soulèvement massif du peuple en armes contre l’envahisseur, poussaient à une radicalisation, surtout dans le climat surchauffé du miscrocosme gaditan. Dans ce contexte, il était difficile de défendre le modèle estamental, trop synonyme d’ancien régime, c’est-à-dire de défense des intérêts des ordres privilégiés. Un grand nombre de dispositions de la Constitution traduisent la crainte de voir le Roi (pourtant, par ailleurs, idéalisé par le peuple et par la propagande absolutiste) remettre en cause, à son retour, les décisions prises en son absence. Cette méfiance s’étendait au pouvoir exécutif en général, toujours suspect de vouloir prendre le pas sur la représentation nationale. Ainsi la séparation des pouvoirs n’était pas seulement une conception théorique : elle signifiait aussi une garantie pour les citoyens contre une possible intrusion de l’exécutif. D’où les discussions passionnées autour d’un certain nombre de questions décisives, comme la souveraineté nationale, l’incompatibilité entre un fauteuil de ministre et un siège de député, la procédure de révision de la Constitution, la fonction législative du roi, (problème de l’initiative des lois et usage du veto), ou encore la distinction entre lois et décrets, les premières seulement nécessitant la sanction royale.

7L’analyse détaillée de la Constitution de 1812 est organisée autour de la question de la place et du rôle qu’elle réservait au roi. J. Varela considère que la monarchie qu’elle mettait en place n’était plus une forme d’État, identifié à la personne du monarque, mais une forme de gouvernement. Ni monarchie constitutionnelle –estime-t-il–, puisque le monarque (pourtant considéré comme un pouvoir constitué) était exclu d’une éventuelle révision constitutionnelle, ni monarchie parlementaire, il s’agissait d’une monarchie sui generis, qu’il qualifie d’« étrange ». Un des grands défauts de cette Constitution serait de n’avoir pas prévu les inévitables conflits entre le roi et les ministres d’une part et les Cortès de l’autre. Pour lui, il y a même contradiction dans les termes entre la monarchie constitutionnelle et le principe de souveraineté nationale, axiome dont la radicalité ne fera peut-être pas l’unanimité.

8Il examine ensuite, dans l’ordre chronologique, le progressif discrédit de ce modèle constitutionnel dans les années qui suivirent.

9Très tôt, J. M. Blanco, exilé en Angleterre, critique la Constitution de Cadix, dans les pages de El Español. Très lié à lord Holland, influencé par la lecture de Burke et Bentham, il considère que les concepts de souveraineté nationale ou de droits naturels, ne sont qu’abstractions métaphysiques. Il déplore que le roi soit réduit de fait à n’être qu’un simple exécutant. Il préfère le système politique anglais, approuve le bicaméralisme, le veto royal absolu, etc., opinions qui pouvaient facilement être récupérées par les absolutistes, bien que Blanco fut très éloigné de leur doctrine.

10Pendant la période de réaction absolutiste, qui suit l’effondrement de l’empire napoléonien, les exilés espagnols entrent directement en contact avec les doctrines de B. Constant, Guizot, Saint-Simon et des doctrinaires, d’une part et de Bentham d’autre part (lequel auparavant était peu connu en Espagne). Se font alors jour des critiques de la Constitution de 1812, radicales dans le cas du manifeste absolutiste des Persas (que J. Varela considère comme « une alternative réformiste » à l’absolutisme), ou plus modérées, de la part de certains libéraux, comme Flórez Estrada (par ailleurs peu suspect de tiédeur libérale), qui évoque dans sa célèbre Representación de 1818, l’éventualité d’une révision dans le sens du bicaméralisme. Beaucoup plus nettement, le groupe qui en 1819 prépare une tentative de soulèvement contre le régime, élabore une constitution radicalement différente de celle de 1812, mais qui resta à l’état de projet.

11Avec le succès du mouvement insurrectionnel de Riego en 1820, le panorama change du tout au tout. La Constitution de Cadix, sacralisée, redevient le symbole intangible du libéralisme. Mais, dans la rude bataille d’idées qui oppose modérés et exaltados (qui sont fort loin de constituer deux groupes homogènes) apparaissent des lectures bien différentes de la Constitution, notamment sur les prérogatives royales (en matière de désignation des ministres, de nomination de hauts fonctionnaires et de veto), ou sur la question de la responsabilité des ministres devant les Cortès. Pour les modérés, la séparation des pouvoirs est plus équilibre qu’harmonie ; les Cortès font la loi ; le monarque, par l’entremise des ministres, gouverne ; les ministres sont responsables devant les Cortès, mais seulement s’ils enfreignent la Constitution. Pour les exaltados (mais aussi certains modérés) les Cortès (seul organe vraiment représentatif des volontés de la nation) sont le centre du pouvoir : elles légifèrent, mais aussi de fait gouvernent, en traçant les grandes lignes de l’orientation politique, que le roi et ses ministres doivent suivre. La responsabilité des ministres devant les Cortès s’étend donc à leur activité de gouvernement.

12Il y a aussi des divergences profondes concernant l’exercice de la liberté d’expression, droit fondamental consacré par la Constitution. Des groupes politiques, qui commencent à se structurer (par exemple la société secrète des comuneros), s’expriment de façon plus ou moins cohérente, dans la presse et dans les « sociétés patriotiques », du moins dans les périodes où ces dernières sont tolérées. Un vif débat oppose ceux qui veulent que ces réunions soient étroitement encadrées (et même purement et simplement interdites), et ceux qui, au contraire, défendent la libre expression des idées. Le droit d’association est encore loin d’être reconnu, mais l’on polémique sur le droit de réunion et sur la différence qu’il convient d’établir entre partis et factions. Pour les uns, il ne saurait y avoir d’autre parti que celui de la nation, unie autour du régime constitutionnel. Pour les autres, l’existence des partis est, non seulement naturelle, mais nécessaire et positive. Certains même vantent le modèle anglais de coexistence civilisée entre un parti ministériel et un parti d’opposition.

13Les débats autour du modèle institutionnel n’étaient, bien sûr, pas purement théoriques, mais reflétaient des choix politiques fondamentaux sur la ligne à adopter face aux difficultés intérieures et aux menaces de la Sainte-Alliance. Alors que les uns pensent que, de concession en concession, l’indulgence à l’égard des ennemis de la liberté conduira à la ruine du régime, les autres prônent, au contraire, une ligne plus souple de recherche d’un compromis avec les forces sociales les moins favorables à une rupture radicale avec l’ancien régime. C’est pourquoi la question, éminemment polémique, du bicaméralisme est au cœur du débat. Elle est présente dans la presse, et cela dès les premiers mois, mais de façon le plus souvent voilée et allusive. Elle est liée, bien sûr, à celle d’une modification du système électoral, dans le sens d’une restriction considérable du droit de vote, par l’instauration d’un régime censitaire, qui avait d’ailleurs été prévue par les constituants de 1812, mais à une échéance indéterminée.

14Mais il ne faudrait pas fausser la perspective. Dans la presse du Triennat, on expose bien plus souvent les mérites de la Constitution de Cadix, qu’on ne la critique. La question d’une révision est majoritairement éludée, dans la mesure où toute remise en cause du Código sagrado est considérée comme une démarche contre-révolutionnaire. Et, quand elle est posée, on renvoie inflexiblement à l’article qui fixait un délai de plusieurs années avant que ne puisse être engagée une procédure de révision. Si bien que c’est souvent par le biais d’une référence aux écrits de publicistes européens libéraux que les modérés abordent, avec d’infinies précautions, la question du bicaméralisme, ou de l’instauration d’un pouvoir modérateur, pour tenter de montrer qu’il faudrait rapprocher le régime espagnol de celui des autres monarchies constitutionnelles européennes.

15En France, des hommes comme De Pradt, Lanjuinais ou Guizot, tout en proclamant leur admiration pour la révolution espagnole et leur solidarité avec les libéraux espagnols, ne se privent pas de critiquer certaines dispositions de leur Constitution (à commencer par le monocamérisme) et d’en conseiller ouvertement la révision. En Angleterre, lord Holland et ses amis whigs la trouvent trop jacobine. Et les écrits de Bentham, diffusés en Espagne par T. Núñez, R. Salas et J. J. de Mora, eurent aussi une grande influence. Dans plusieurs brochures, le philosophe anglais critique le système électoral indirect, le rôle du Conseil d’État, la non rééligibilité des députés, l’incompatibilité entre la charge de ministre et celle de député, la durée insuffisante des sessions parlementaires et, surtout (mais ce n’était pas une question essentiellement parlementaire) la façon dont les Cortès croyaient pouvoir régler le problème colonial. Par contre, il déconseille nettement le bicaméralisme à l’anglaise.

16Au total, J. Varela estime que le régime du Triennat ne fut pas une monarchie parlementaire, mais plutôt asamblearia, où le roi n’avait qu’une étroite marge de manœuvre. Quant à parler de libéralisme populaire, c’est selon lui vouloir réunir deux concepts incompatibles.

17En 1823, l’intervention militaire française, au nom de la Sainte-Alliance, précipite l’effondrement du régime constitutionnel. Les libéraux doivent prendre de nouveau les chemins de l’exil. Le plus grand nombre se dirige vers l’Angleterre, où ils peuvent observer de près le fonctionnement du parlementarisme anglais. Ils fréquentent les milieux intellectuels et politiques, et suivent les débats d’idées entre tories de The Quaterly Review, whigs de The Edinburgh Review et radicaux du New Monthly Magazine. Le point de vue du libéralisme radical espagnol est encore exprimé avec véhémence, en 1824 et 1825, dans les pages de El Español Constitucional de Fernández Sardino, qui n’hésite pas à regretter que les révolutionnaires de 1820 n’aient pas exterminé la famille royale espagnole. D’autres, au contraire, dans les pages de la revue Ocios de españoles emigrados, souhaitent ouvertement une révision de la Constitution de 1812. Ceux qui sont réfugiés en France vivent la période de réaction politique du règne de Charles x. La frustation et le désenchantement favorisent l’évolution vers la modération d’hommes déjà très modérés comme Martínez de la Rosa, Toreno ou Alcalá Galiano, qui fréquentent les élites parisiennes, subissent l’influence des doctrinaires ou de Guizot, et s’éloignent encore plus de ce que J. Varela qualifie sans indulgence de « viejos apotegmas racionalistas del iusnaturalismo revolucionario, como el dogma de la soberanía popular y el principio, tan mecanicista, de la división de poderes ». Toreno, qui commence à rédiger sa monumentale histoire de la période 1808-1814, concède que, dans le contexte de 1812, les choix des libéraux de Cadix étaient en quelque sorte naturels et nécessaires, mais que dans l’Europe des années trente, tout cela n’a plus de sens.

18La révolution française de 1830 redonne espoir aux émigrés, mais bien peu sont ceux qui prônent un retour à la Constitution de 1812. Il n’est pas facile de savoir ce qui, dans cette involution, relève du découragement dû aux échecs successifs et à un rapport de forces défavorable, d’un sentiment de classe d’hommes inquiets face à une possible démocratisation de la vie politique, ou d’une réflexion théorique sur les principes constitutionnels. Quoi qu’il en soit, l’adoption en 1834 de l’Estatuto real (dans le contexte d’un délicat problème de succession et d’une guerre civile déclenchée par les carlistes), montre la distance parcourue. Les grands principes de 1812 sont enterrés ou vidés de leur substance ; le bicaméralisme est consacré ; et surtout (plus significatif) le corps électoral est réduit à sa plus simple expression. La terminologie même (« estamento de próceres ») signifie le retour à un historicisme conservateur, qui rend bien dérisoire le qualificatif de régime représentatif que certains croient pouvoir appliquer à ce régime. Il l’est si peu que les libéraux progressistes n’ont pas d’autre ressource que les soulèvements insurrectionnels. Si bien que l’on assiste à un retour en grâce de la Constitution de 1812. Il sera éphémère, certes, mais il pouvait difficilement en être autrement dans le contexte (national et international) de 1836. Les modérés imposent alors une transaction entre les deux courants du libéralisme (au demeurant peu cohérents) : la Constitution de 1837. Elle marque le triomphe d’une ligne pragmatique et, en définitive, la victoire d’une forme d’institutions qui puisse satisfaire les aspirations à la stabilité des classes moyennes (essentiellement les propriétaires, comblés par le désamortissement des terres), au mépris des grands principes fondateurs du libéralisme. Désormais, le conservatisme était officiellement la doctrine des modérés, ce que J. Varela considère comme une évolution raisonnable et nécessaire vers plus de « réalisme social ».

19La très abondante liste de travaux que l’auteur a consacrés à l’histoire constitutionnelle (espagnole et européenne) contemporaine s’enrichit d’un nouveau titre. Cette importante étude reprend, développe et systématise plusieurs travaux antérieurs, en une synthèse plus ambitieuse. Le sous-titre, plus explicite que le titre, dit clairement la thèse qui est développée dans tout l’ouvrage : la constitution de 1812 proposait une forme d’articulation des rapports entre les pouvoirs, qui était, non seulement « étrange », mais non viable, comme le prouverait d’ailleurs, son échec historique.

20Le point de vue du constitutionnaliste, qui a tendance à considérer que des institutions peuvent être bonnes ou mauvaises en soi, diffère ici sans doute très sensiblement de celui de l’historien, pour qui elles sont avant tout le produit d’une certaine circonstance historique. Tenter de concilier les deux points de vue amènerait à poser une question, cent fois posée (et cela déjà par les contemporains) : la Constitution de 1812 était-elle trop en avance sur la société espagnole des premières décennies du xixe siècle ? Je ne crois pas que J. Varela répondrait par l’affirmative, puisque cela reviendrait à admettre que quelques décennies plus tard elle eût été tout à fait adaptée, alors qu’il juge que c’était une forme constitutionnelle intrinsèquement non viable. Vaste débat !

Haut de page

Pour citer cet article

Référence électronique

Claude Morange, « La Monarquía doceañista (1810-1837). Avatares, encomios y denuestos de una extraña forma de gobierno  », Cahiers de civilisation espagnole contemporaine [En ligne], 11 | 2013, mis en ligne le 28 décembre 2013, consulté le 17 novembre 2017. URL : http://ccec.revues.org/4802

Haut de page

Auteur

Claude Morange

Maître de conférences honoraire, Université Paris-iii Sorbonne Nouvelle

Articles du même auteur

Haut de page

Droits d’auteur

© CCEC ; auteurs

Haut de page
  • Logo DOAJ - Directory of Open Access Journals
  • Logo 3L.AM Langues, Littératures et Linguistique des Universités d'Angers et du Maine
  • Revues.org